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Rejet de l’accord entre le Royaume-Uni et le Rwanda
Emmaüs salue cette décision mais met en garde contre la prolifération de tels accords affectant les droits des exilé∙es en Europe.
Suite à l’arrivée au pouvoir du Parti travailliste au Royaume-Uni le 4 juillet 2024, le nouveau Premier ministre a annulé l’accord pour le transfert forcé des exilé·e·s vers le Rwanda. Emmaüs se félicite de cette décision qui évite la mise en place d’un accord dangereux portant atteinte aux droits humains. Néanmoins, la multiplication croissante de tels accords à travers l’Europe est inquiétante.
Le 23 avril dernier, le parlement britannique avait adopté la loi Safety of Rwanda. Resté sourd à tous les appels des organisations de la société civile, des Lords et mêmes des membres expert·e·s de l’ONU, le gouvernement de Rishi Sunak avait contourné l’avis de sa propre Cour Suprême (ayant statué à l’unanimité sur le fait que l’accord Rwanda était “illégal” le 15 novembre 2023) pour mettre en place un accord permettant au Royaume-Uni de déporter au Rwanda des personnes arrivées sans autorisation sur son territoire. Emmaüs se réjouit que ce projet ait été stoppé.
Cependant, nous alertons sur la prolifération de ce type d’accords. En effet, l’accord avec le Rwanda s’inscrit dans une dynamique similaire à celle qui a conduit à l’adoption d’autres accords, tel que celui entre l’Italie et l’Albanie le 6 novembre 2023. Il permet à l’Italie de délocaliser en Albanie le traitement des demandes d’asile de certain·e·s ressortissant·e·s étranger·ère·s intercepté·e·s ou secouru·e·s en mer par les autorités italiennes.
Cette tendance est particulièrement préoccupante puisque quinze États membres de l’UE[1] ont demandé à la Commission européenne d’adopter un modèle similaire en Europe. Dans une lettre, envoyée le 15 mai dernier, ces États vont jusqu’à suggérer une révision du concept de « pays tiers sûr » afin de restreindre davantage les garanties des droits des exilé·e·s. Cela s’ajoute à l’arsenal législatif déjà déployé par de nombreux États pour empêcher coûte que coûte les personnes de circuler et de s’installer sur leur territoire, au mépris grandissant des droits humains.
Le Pacte européen sur la migration et l’asile adopté le 14 mai dernier ne fait pas exception puisqu’il vise ouvertement à accélérer la reconduction des personnes en situation irrégulière et à renforcer l’externalisation des frontières. Dans l’accord avec le Rwanda et l’Albanie, comme dans le Pacte, la place que prennent les dispositifs de sécurité et de mise à l’écart par rapport à des mécanismes réels d’accueil et de solidarité est croissante. Animés par des visées électoralistes de court terme, les Etats restent totalement sourds aux réalités vécues par les personnes qui migrent et à leurs soutiens et déploient des politiques qui précarisent, déshumanisent, et excluent. Loin du partage des responsabilités prôné, les instruments législatifs successifs s’affranchissent de plus en plus des conventions internationales et des droits que les États se sont eux-mêmes engagés à respecter.
Alors que les résultats des élections européennes ont donné lieu à une inquiétante montée de l’extrême droite, la tendance actuelle au repli sur soi conjuguée à la progression des gouvernements autoritaires et conservateurs doit sérieusement nous alerter.
Présent dans 43 pays, dont 21 pays européens et 9 pays africains, le Mouvement Emmaüs donne quotidiennement vie aux principes d’accueil et de solidarité. Ces principes peuvent recouvrir différentes réalités selon le contexte : accueillir dignement des personnes qui ont migré en quête d’une vie meilleure mais aussi déployer des activités sociales et économiques impliquant les personnes les plus exclues, leur permettant de vivre dans des conditions dignes, peu importe où elles se trouvent. Emmaüs défend la liberté de circulation et d’installation pour toutes et tous mais œuvre aussi quotidiennement pour que des perspectives de vie digne soient possibles partout où il est présent.
Ces accords s’inscrivent dans un continuum d’accords qui repoussent un peu plus loin les frontières de l’Europe en considérant les vies humaines comme une monnaie d’échange. Nous refusons de rester muets face à l’illégalité d’accords qui viennent menacer l’intégrité des personnes exilées qui ne demandent que de jouir de leur droit de circulation, au même titre que tout être humain.
Emmaüs International et Emmaüs Europe plaident pour la mise en œuvre des mesures suivantes :
- Le respect des principes de la Déclaration Universelle des Droits Humains et de la Convention de Genève
- La fin de la politique d’externalisation des frontières
- Le retour à une réelle politique de visas
- La fin de la détention des personnes exilée·s
Nous prônons une gouvernance mondiale alternative des migrations, basée sur le respect des droits fondamentaux et le principe de citoyenneté universelle !
[1] La Bulgarie, la République tchèque, le Danemark, la Finlande, l’Estonie, la Grèce, l’Italie, Chypre, la Lettonie, la Lituanie, Malte, les Pays-Bas, l’Autriche, la Pologne et la Roumanie
Crédit : Emmaüs International.
La traçabilité à Emmaüs Défi (France). Crédit : Emmaüs Europe.
La traçabilité : un atout stratégique pour les initiatives d’Emmaüs ?
De plus en plus en Europe, les politiques visent à instaurer un système de responsabilité élargie des producteurs (REP) pour la gestion des déchets et le réemploi dans divers secteurs tels que l’électronique, le textile et l’ameublement. En pratique, cela signifie que les fabricants de nouveaux produits deviennent financièrement responsables de la gestion des produits en fin de vie. Dans ce cadre, nos groupes Emmaüs peuvent participer et bénéficier de financements ou de facilités pour nos actions grâce à la mise en place de la traçabilité.
Pour en savoir plus, nous avons rencontré Elsa Delouche, qui porte la mission Traçabilité et Réemploi au sein d’Emmaüs France. Elsa accompagne les groupes vers la mise en place d’une traçabilité des dons.
Peux-tu nous dire ce qu’est la traçabilité et sur quels types de « produits » elle s’applique ?
Les définitions sont variées, celle que j’utilise et qui semble faire consensus est la suivante : une organisation et des outils qui permettent d’obtenir des données sur l’activité, un processus performant (simple, accessible et stable).
Pour certaines filières les données sont attendues par les éco-organismes*, et permettent d’accéder à différentes opportunités (soutiens financiers, reprise gratuite des déchets, accès à des gisements). En France, et bientôt dans tous les pays d’Europe cela concerne les meubles et éléments d’ameublement, les jeux-jouets, les articles de bricolage et de jardin, les appareils électroménagers, les articles de sport et loisirs, le textile-linge-chaussures.
* C’est ainsi que sont appelées en France – dans le cadre du principe du « pollueur-payeur » – les organisations financées par les producteurs qui s’occupent de gérer la fin de vie des équipements qu’ils mettent sur le marché.
A quoi sert la traçabilité pour les groupes Emmaüs ?
Je vois la traçabilité comme une opportunité pour les groupes et le Mouvement :
- Elle invite à améliorer les conditions de travail en questionnant les outils utilisés, les conditions de sécurité et l’ergonomie des postes de travail.
- Elle permet de diversifier les tâches des personnes (exemple : utiliser un matériel de pesée).
- Elle favorise la montée en compétence des personnes (exemple : maîtriser un logiciel).
- Elle contribue au pilotage de l’activité et à la prise de décision en apportant des données objectives et fiables.
- Elle permet de faire valoir son activité sur le terrain auprès des acteurs et partenaires externes, de s’assurer qu’ils visualisent et prennent conscience du volume de dons reçus et traités.
- Elle affirme la place occupée par Emmaüs dans l’activité de réemploi à travers des données quantitatives fiables, d’alimenter le plaidoyer porté par Emmaüs France et Emmaüs Europe.
Comment et pourquoi la traçabilité s’est mise en place dans nos groupes ? Comment les groupes la pratiquent et quelle charge est-ce que ça représente pour eux ?
La Fédération Emmaüs France défend la liberté des groupes de mettre en place la traçabilité ou non, elle se donne pour mission de sensibiliser les groupes de sorte qu’ils fassent un choix en connaissance de cause (les bénéfices ou non dont ils pourraient profiter). De plus, elle encourage chaque groupe à définir sa méthode, ne prône pas une méthode unique. De ce fait, on observe aujourd’hui des pratiques très variées :
- Sur le choix des filières suivies : suivre toutes les filières ou en sélectionner quelques-unes (souvent en fonction du rapport effort-gain).
- Sur la méthode : peser ? Compter ? En associant les 2 selon les filières ?
- Sur les outils : support papier ? Logiciel ? En associant les 2 ?
La traçabilité n’engendre pas nécessairement une charge de travail supplémentaire, tout dépend de la méthode et des outils choisis par le groupe. De même, il ne s’agit pas de faire de nouvelles tâches, de faire évoluer nos activités traditionnelles de réemploi. La visée est de trouver une organisation pour recueillir des données sur les étapes clés de notre activité, de collecter au cours de l’activité, puis de trouver les outils qui permettent une exploitation facilitée des données.
Dans notre groupe, nous avons toujours considéré qu’il était très important de pouvoir fournir des données fiables sur ce que nous faisons avec les déchets que nous traitons. Nous considérons qu’il s’agit d’une obligation que nous avons envers le public et les entités publiques et privées qui nous font confiance pour la collecte et la gestion des déchets. Les obligations d’assurer la traçabilité des déchets que nous gérons sont de plus en plus nombreuses. Les appels d’offres lancés par les administrations publiques pour la collecte des textiles nous y obligent et la législation actuelle fait progresser les obligations des gestionnaires de déchets.
Depuis quatre ans, nous traitons électroniquement les documents environnementaux avec les administrations publiques. Aujourd’hui, un contrat de traitement doit être signé avec l’entité qui génère les déchets pour pouvoir les collecter avec nos camions et nous devons avoir un document d’identification dans le véhicule de collecte.
En outre, dans le cas des déchets dangereux, nous devons traiter une notification de transport pour chaque type de déchets à transporter (chaque code nécessite une notification de transport différente). Cette notification nous permet d’établir les documents à emporter par le camion transportant les déchets dangereux.
Les exigences de la réglementation européenne et la présence des SCRAP (ferraille) font que cette question sera essentielle pour répondre aux besoins des administrations publiques et des systèmes collectifs ainsi qu’à la demande d’information du public.
* C’est ainsi que sont appelées en France – dans le cadre du principe du « pollueur-payeur » – les organisations financées par les producteurs qui s’occupent de gérer la fin de vie des équipements qu’ils mettent sur le marché.
Un virage à droite préoccupant pour l’avenir de l’Europe et d’Emmaüs
Le 9 juin 2024, les Européen·nes ont élu leurs député·es pour les cinq prochaines années. Les résultats sont clairs : la droite conservatrice a largement été confortée et l’extrême droite s’est renforcée. En revanche, tous les partis de gauche ont perdu des sièges, les écologistes ayant été les plus durement touchés avec une perte de 19 sièges.
Au sein de notre mouvement, nous croyons fermement en une Europe plus écologique, solidaire et inclusive. Or, en fonction de la composition des futures alliances entre groupes politiques, ces choix peuvent mettre en péril notre engagement pour une société plus juste.
Une montée inquiétante de l’extrême droite
En France, en Italie, en Autriche et en Hongrie, les partis d’extrême droite sont arrivés en tête des élections. Dans d’autres pays comme l’Allemagne, les Pays-Bas, la Pologne, la Roumanie, la Belgique, la République Tchèque et la Lettonie, ils se sont placés en deuxième position.
À l’échelle européenne, il existe deux partis d’extrême droite (ID & ECR) qui ont obtenu ensemble 141 sièges sur 720. Bien qu’il n’y ait pas encore d’alliance entre eux, cette possibilité n’est pas exclue. Ces deux partis sont désormais les 3e et 5e les plus représentés au Parlement européen, Mais, ensemble, ils constitueraient la 2e plus grande force politique. De plus, environ 90 député·es élu·es n’ont pas encore rejoint de partis politiques. Ces député·es, bien que non affilié·es pour le moment, s’identifient généralement aux idées de l’extrême droite.
L’agenda de l’extrême droite est clairement opposé au notre sur les sujets portés par Emmaüs : remettre sur la table le pacte asile et migration pour le rendre encore plus liberticide pour les candidat·es à l’immigration, remettre en cause le Pacte Vert, réduire la pression sur Vladimir Poutine.
Un renforcement important de la droite européenne
Les grands vainqueurs de ces élections sont sans équivoque les élu·es appartenant au groupe politique de la droite conservatrice européenne (PPE). Avec un minimum de 190 sièges sur 720, ils forment désormais le premier groupe politique du Parlement européen. Le message envoyé à l’Europe est clair au vu des priorités de ce parti : priorité à la croissance et à l’économie concurrentielle, crispation sur l’insécurité, moins d’attention à l’écologie et peu d’ambition sociale.
De l’espoir ?
Aux Pays-Bas, bien que l’extrême droite ait remporté les législatives en début d’année, c’est l’alliance des groupes sociaux-démocrates et verts qui est arrivée en tête aux élections européennes. En Finlande, l’extrême droite n’a obtenu qu’un siège, se classant en sixième position, malgré leur présence au gouvernement. Au Portugal, ce sont les sociaux-démocrates qui ont dominé les élections, l’extrême droite n’emporte que deux-sièges sur les vingt-et-un. En Suède, les sociaux-démocrates ont pris la première place, reléguant l’extrême droite à la quatrième position avec seulement trois sièges sur vingt-et-un. Au Danemark, les sociaux-démocrates et les écologistes sont arrivés en tête, tandis que l’extrême droite a terminé en cinquième position avec un seul siège.
Dans l’attente des compositions d’alliance et nominations aux postes clefs
Les deputé∙es doivent maintenant se constituer en groupes politiques avant la prochaine plénière du Parlement européen qui aura lieu le 16 juillet prochain. A cette occasion, ils et elles choisiront les comités thématiques dans lesquels ils et elles vont siéger.
Les chefs d’États européens devraient présenter leur candidat∙e à la présidence de la Commission européenne lors de la plénière du 28 juillet. Il reviendra aux parlementaires de valider ou non ce choix.
Une fois élue, le ou la président∙e aura pour tâche de composer le collège des Commissaires européens à partir des 27 commissaires désignés par les États-membres à raison d’un·e par pays. Le Parlement européen aura la possibilité d’auditionner ses futur∙es commissaires et devrait voter pour valider ou non ce choix au mois d’octobre.
La présidente sortante de la commission, Ursula Von der Leyen est en lice pour reprendre son poste. Bien qu’issue des rangs de la droite conservatrice du PPE elle avait soutenu le Pacte Vert quand les partis soutenant l’écologie représentaient une force politique plus importante. Oubliera-telle complétement ces enjeux avec la nouvelle composition du Parlement ?
Source : Verian pour le Parlement européen. Crédit : Parlement européen.
Élections Européennes : un enjeu crucial pour Emmaüs
Entre le 6 et le 9 juin 2024, les citoyen·nes de l’Union européen·ne éliront les député∙es qui les représenteront au Parlement européen pour les 5 prochaines années. Ces élections détermineront en grande partie ce à quoi ressemblera l’Europe des prochaines années.
Emmaüs se mobilise
Afin de sensibiliser sur les enjeux qui touchent à nos activités et nos valeurs pour les élections européennes, Emmaüs Europe s’est engagée sur plusieurs plans pour sensibiliser sur les élections européennes et leur importance pour Emmaüs.
- Nos groupes ouvrent leurs portes aux candidat∙es désireux de découvrir nos activités. Nous les invitons à visiter nos locaux, à comprendre notre travail et à prendre conscience des défis auxquels nous sommes confrontés.
- Emmaüs Europe a rédigé deux documents de positionnements, qui regroupent nos recommandations d’actions pour la prochaine mandature :
L’Europe, un échelon de décision essentiel pour les activités d’Emmaüs
Les politiques de l’Union européenne (UE) jouent un rôle déterminant dans la vie quotidienne de chacun∙e d’entre nous, influençant entre autres notre monnaie, notre circulation entre pays ou notre agriculture.
Pour Emmaüs, c’est presque toute notre activité qui est influencée par les lois européennes.
L’UE, Emmaüs et l’Économie Circulaire Sociale et Solidaire
Les politiques européennes jouent un rôle crucial dans les activités quotidiennes des groupes Emmaüs, en particulier dans la collecte, le tri, le réemploi et le recyclage. Les directives de l’Union européenne sur la gestion des déchets encadrent la collecte ainsi que le tri, et pèsent sur le pourcentage de réemploi à mettre en œuvre dans les pays, influençant ainsi nos pratiques. À titre d’exemple, la collecte séparée des textiles deviendra obligatoire dans tous les pays d’Europe en 2025. Emmaüs Europe plaide pour une place importante pour le réemploi et les acteurs de l’Économie Sociale et Solidaire dans ces politiques.
L’UE, Emmaüs et la lutte contre la pauvreté et ses causes
L’Union européenne, bien qu’elle ne puisse pas intervenir directement dans les politiques sociales des États membres, a récemment renforcé son cadre législatif pour promouvoir les droits sociaux. Cela vise à encourager une convergence des politiques nationales et à mobiliser des ressources financières à cet effet. Par exemple, l’UE a adopté un Socle européen des droits sociaux, accompagné d’un plan d’actions ambitieux, notamment pour lutter contre le sans-abrisme et établir un salaire minimum. Emmaüs Europe est engagée au sein du Réseau européen anti-pauvreté (EAPN) et milite pour garantir à tous·tes l’accès à la protection sociale et à un revenu minimum représentant au moins 60% du niveau de vie médian dans chaque État membre. L’UE peut agir dans d’autres domaines en lien avec les causes de la pauvreté tels que l’accès à l’énergie, à la santé, à un logement décent ou encore au numérique. À titre d’exemple le Pacte vert européen soutien des politiques de rénovations énergétiques des bâtiments et nous agissons pour que celles-ci bénéficient d’abord aux plus pauvres.
L’UE, Emmaüs et l’accueil des exilé∙es
Une des grandes responsabilités de l’Union européenne concerne les politiques migratoires. Elle influe directement sur la gestion des frontières et la manière dont les exilé·es sont accueilli·es, traité·es et intégré·es dans les sociétés européennes. Malheureusement, ces dernières années, l’UE a orienté ses politiques vers le renforcement de la fermeture de ses frontières et le non-accueil des exilé·es. Cette désastreuse orientation politique a des conséquences dramatiques sur la vie des personnes exilé·es qui arrivent en Europe. Emmaüs s’oppose fermement à cette approche politique et défend la liberté de circulation et notre vision de l’accueil inconditionnel.
L’extrême droite : une menace pour les activités d’Emmaüs en Europe
Une préoccupation majeure émerge quant à la montée des partis d’extrême droite, représentant une menace sérieuse pour des organisations telles qu’Emmaüs, en particulier en ce qui concerne l’accueil inconditionnel mais aussi pour nos activités de lutte contre la précarité. Il est crucial de résister fermement à l’influence de partis caractérisés par le racisme et la xénophobie qui opposent les pauvres aux pauvres.
Vous êtes membres d’Emmaüs Europe ? Retrouvez plus d’information sur la page dédiée aux élections européennes à la une de notre espace membre.
Manon Gaham, chargée de plaidoyer et de sensibilisation : manon.gaham@emmaus-europe.org
Eve Poulteau, déléguée générale : eve.poulteau@emmaus-europe.org
